Conseil Municipal du 11 novembre 2025
- 2025_61 – Décision modificative n°3
- 2025_62 – Admission en non-valeur de titres de recettes
- 2025_62 – Annexe
- 2025_63 – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2026
- 2025_64 – Acquisition de Foncier auprès de l’EPF – Groupe scolaire, rue d’Orchies
- 2025_64 – Annexe
- 2025_65 – Garanties d’emprunts sollicitées par Vilogia pour la construction de 6 logements sociaux
- 2025_65 – Annexe 1 : Contrat de prêt
- 2025_65 – Annexe 2
- 2025_66 – Garanties d’emprunts sollicitées par Vilogia pour la construction de 42 logements sociaux
- 2025_66 – Annexe 1 : Contrat de prêt
- 2025_66 – Annexe 2
- 2025_67 – Fixation des tarifs pour le concert « M’accorderiez-vous cette danse » et pour la petite restauration de « Noël en ville »
- 2025_68 – Renouvellement du groupement de commandes « Réfection de chaussées »
- 2025_68 – Annexe : Convention
- 2025_69 – Renouvellement du groupement de commandes « Réfection des abords de chaussée »
- 2025-69 – Annexe : Convention
- 2025_70 – Convention entre le CDG 59 et la commune pour la mise à disposition d’un agent du CDG pour une mission de Délégué à la Protection des Données
- 2025_70 – Annexe : Convention
- 2025_71 – Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois
- 2025_71 – Annexe 1 : SCOT
- 2025_71 – Annexe 2 : Extrait du registre de délibérations
- 2025_72 – Création d’un poste permanent au tableau des effectifs le 01/01/2026
- 2025_73 – Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité au service de la Vie locale à Temps non complet
- 2025_74 – Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle d’un agent administratif de la commune au profit du CCAS
Conseil Municipal du 18 septembre 2025
- 2025_40 – Fixation du nombre d’adjoints au Maire
- 2025_41 – Décision modificative n°2
- 2025_42 – Subventions aux associations pour l’année 2025
- 2025_43 – Modification statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault à compter du 1er janvier 2026
- 2025_44 – Désaffectation de la parcelle 586 AN 236 p située rue du Zécart en vue de sa cession
- 2025_45 – Déclassement de la parcelle 586 AN 236 p située rue du Zécart en vue de sa cession
- 2025_46 – Cession de la parcelle AN 236 p située rue du Zécart
- 2025_47 – Abrogation de la délibération n°2023-57 du 16 novembre 2023 relative à l’acquisition des parcelles 586 AO 502, 586 AO 536 et 586 AO 537
- 2025_48 – Rétrocession des espaces communs du « Clos de l’Hardinière »
- 2025_49 – Acquisition des parcelles 586 AI 160, 586 AI 158, 586 AI 156, 586 AI 33 et 586 AI 32
- 2025_50 – Classement dans la domaine public de la commune des parcelles du « Clos des Lupins » et de l’allée des Coquelicots rétrocédées
- 2025_51 – Consultation du préfet relative au projet de classement des secteurs pavés de Paris-Roubaix et son vélodrome
- 2025_52 – Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord-Europe
- 2025_53 – Signature d’une convention avec la société Orange pour l’enfouissement des réseaux de communication – Rue Grande Campagne
- 2025_54 – Signature d’une convention entre la commune de Templeuve-en-Pévèle et le Département du Nord relative à la mise à disposition de locaux au sein de l’espace socioculturel*
- 2025_55 – Signature d’une convention d’occupation du domaine public communal avec la société Infraco1
- 2025_56 – Signature d’une convention d’occupation du domaine privé communal avec la société Infraco1
- 2025_57 – Demande de subvention auprès du Département du Nord au titre de la réfection et la sécurisation des abords de la rue de la Fourmisière
- 2025_58 – Création de deux postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité dans le service espaces verts voirie du 01/10/2025 au 30/09/2026
- 2025_59 – Création d’un poste permanent au tableau des effectifs le 01/10/2025
- 2025_60 – Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés de la collectivité pour le risque santé des agents au 1er janvier 2026
Conseil Municipal du 26 juin 2025
- 2025-21 – Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Martin
- 2025-22 – Subventions aux associations pour l’année 2025
- 2025-23 – Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2025
- 2025-24 – Modification des attributions de compensation – Révision Libre
- 2025-25 – Décision modification n°1
- 2025-26 – Signature d’une convention d’adhésion au service commun commande publique de la CCPC
- 2025-27 – Convention de groupement de commande – assurances et risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
- 2025-28 – Mise en place d’une convention de groupement de commandes Vérifications réglementaires des Établissements recevant du public (ERP)
- 2025-29 – Mise en place d’une convention de groupement de commandes vérifications réglementaires et maintenance des extincteurs
- 2025-30 – Rapport annuel des marchés conclus en 2024
- 2025-31 – Demande de subvention au titre du Fonds de Concours 2022-2025 de la CCPC – Plan de modernisation des infrastructures communales
- 2025-32 – Actualisation des tarifs des concessions funéraires et autres prestations
- 2025-33 – Approbation du bilan 2024 des acquisitions immobilières
- 2025-34 – Approbation du bilan 2024 des cessions immobilières
- 2025-35 – Dénomination de la voie nouvelle créée par le projet multifonctionnel porté par la société Nomeres investissements
- 2025-36 – Contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2025/2026
- 2025-37 – Création de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité dans le service vie scolaire du 28/08/25 au 04/07/26
- 2025-38 – Création de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité dans le service vie scolaire en juillet et août 2025
- 2025-39 – Création de postes permanents au tableau des effectifs le 01/07/2025
Conseil Municipal du 3 avril 2025
- 2025_9 – Approbation du compte de gestion de l’exercice budgétaire 2024
- 2025_9 – Annexe compte de gestion 2024
- 2025_10 – Approbation du compte administratif de l’exercice de budget 2024
- 2025_10 – Annexe compte administratif 2024
- 2025_11 – Affectation des résultats 2024
- 2025_12 – Fixation du taux des taxes locales au titre de l’année 2025
- 2025_13 – Approbation du Budget Primitif 2025
- 2025_13 – Annexe Budget Primitif 2025
- 2025_14 – Actualisation des tarifs des concessions funéraires et autres prestations
- 2025_15 – Acquisition des parcelles 586 AR n°45p9, AR 46 et AR 51
- 2025_16 – Acquisition de la parcelle 586 AO 133
- 2025_17 – Signature de la convention de travaux et de délégation de maitrise d’ouvrage des travaux de génie civil « réseaux de télécommunication » et « réseaux d’éclairage public »
- 2025_17 – Annexe convention AODE Templeuve
- 2025_18 – Signature d’une convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées par le Centre de gestion du Nord pour la mise à disposition de personnel pour une mission d’archivage
- 2025_18 – Annexe convention archiviste CDG59
- 2025_19 – Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Templeuve-en-Pévèle et la Communauté de communes Pévèle Carembault pour l’évolution du réseau Graines de Culture(s)
- 2025_20 – Création de deux postes de contractuels pour accroissement temporaire d’activité dans le service espaces verts/voirie du 01/06/2025 au 30/09/2025
Conseil Municipal du 27 février 2025
- 2025-01 – Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2025
- 2025-01 – Annexe : ROB 2025
- 2025-02 – Avis sur l’adhésion de la Communauté de communes Pévèle Carembault au futur Syndicat mixte des bassins versants de la Marque et de la Deûle
- 2025-02 – Annexe 1 – Carte
- 2025-02 – Annexe 2 – Statuts SymMAD
- 2025-03 – Autorisation de signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de locaux pour l’exercice de la compétence « Animation Jeunesse » de la CCPC
- 2025-03 – Annexe : Avenant mise à disposition locaux ALSH
- 2025-04 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR 2025) pour la requalification de la rue Grande Campagne
- 2025-05 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL 2025) pour le réaménagement et la mise en conformité de la salle polyvalente
- 2025-06 – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet de 20h pour l’agence postale communale pour une durée de 12 mois à compter du 1er mars 2025
- 2025-07 – Octroi d’une remise gracieuse partielle de la dette d’un agent de la Mairie de Templeuve-en-Pévèle
- 2025-08 – Remboursement des prothèses auditives aux agents bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE)
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
- 2024_80 – Admission en non-valeur de titres de recettes
- 2024_81 – Signature d’une convention d’intervention financière entre la commune de Templeuve-en-Pévèle et l’agence de l’eau Artois-Picardie
- 2024_81 – annexe
- 2024_82 – Signature d’une convention entre la commune de Templeuve-en-Pévèle et le département du Nord relative à la création de deux chaucidous, de 5 écluses et à leur entretien ultérieur
- 2024_82 – annexe
- 2024_83 – Signature d’une convention avec la société EuNetworks
- 2024_83 – annexe
- 2024_84 – Signature d’une convention avec l’État relative aux conditions et aux modalités en œuvre du système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
- 2024_84 annexe
- 2024_85 – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs 2025
- 2024_86 – Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre du dispositif Projets Territoriaux Structurants 2025
- 2024_87 – Demande de subvention au titre du Fonds de Concours 2022-2025 de la CCPC
- 2024_88 – Demande de subvention auprès de la Région des Hauts de France au titre du dispositif « Redynamisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs »
- 2024_89 – Création d’un poste de Technicien Principal de 2ème classe au 1er décembre 2024
Conseil Municipal du 29 novembre 2024
- 2024_66 - Décision modificative n°3
- 2024_67 – Participation aux frais de cantine de l’école Saint-Martin au titre de l’année scolaire 2023-2024
- 2024_68 – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2025
- 2024_69 – Prise en charge des frais d’hébergement d’un auteur venu pour un événement à la médiathèque Entre les Lignes
- 2024_70 – Rétrocession des espaces communs du lotissement « Allée des coquelicots »
- 2024_70 – Annexe Plan
- 2024_71 – Signature d’une convention avec le Département du Nord relative à la création d’une double écluse et à son entretien
- 2024_72 – Maintien de la labellisation et modification du montant de la participation employeur à la protection sociale complémentaire prévoyance des agents
- 2024_73 – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux
- 2024_74 – Retrait de la délibération n°2024-54 du 26 septembre 2024 prononçant la désaffectation et le déclassement de l’immeuble sis 3-5 rue Neuve
- 2024_75 – Désaffectation de l’immeuble sis 3-5 rue Neuve en vue de la cession du bâtiment
- 2024_76 – Déclassement de l’immeuble sis 3-5 rue Neuve en vue de la cession du bâtiment
- 2024_77 – Retrait de la délibération n°2024-65 relative à l’autorisation de signature d’un compromis de vente permettant la cession de l’immeuble sis 3-5 rue Neuve
- 2024_78 – Autorisation de cession de l’immeuble sis 3 rue Neuve (parcelle AR 166p2)
- 2024_78 – Annexe Plan Cadastral
- 2024_79 – Autorisation de cession de l’immeuble sis 5 rue Neuve (parcelle AR 165 et AR 166 p1)
Conseil Municipal du 17 octobre 2024
- 2024_64 – Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la Communauté de communes Pévèle Carembault
- 2024 _ 65 – Autorisation de signature d’un compromis de vente permettant la cession de l’immeuble sis 3-5 rue Neuve
Conseil Municipal du 26 septembre 2024
- 2024_53 – Décision modificative n°2
- 2024_54 – Désaffectation et déclassement de l’immeuble sis 3-5 rue Neuve en vue de la cession du bâtiment
- 2024_54 – Annexe plan cadastral
- 2024_55 – Dénomination de la nouvelle voie créée au « Domaine de Vertain »
- 2024_56 – Demande de garantie d’emprunts sollicitée par FLOREVIE pour la construction de 8 logements sociaux
- 2024_57 – Retrait du groupement de commandes relatif à la protection sociale complémentaire des agents, risque prévoyance
- 2024_58 – Signature d’une convention territoriale globale -CTG) entre la CAF du Nord et les communes de la Pévèle Carembault
- 2024_58 – Projet convention CTG CCPC
- 2024_59 – Rapport annuel des marchés conclus en 2023
- 2024_60 – Demande de subvention à la Région des Hauts-de-France au titre de l’aide à la signalisation et à la mise en sécurité des points d’arrêt
- 2024_61 – Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature accordés aux agents et aux élus
- 2024_62 – Création de deux postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité dans le service espaces verts
- 2024_63 – Création d’un poste de technicien principal de 1ère classe au 1er octobre
Conseil Municipal du 27 juin 2024
- 2024_37 – Ajustement des autorisations de programme / crédits de paiement pour la restauration de l’église Saint Martin
- 2024_38 – Décision modificative n°1
- 2024_39 – Autorisation de signature des actes permettant la cession de la parcelle AR 307 p1 et AR 298 p1 – rue de l’Escarpolette
- 2024_39 Annexe 2 ADD
- 2024_39 PLAN DIVISION PROJET
- 2024_40 – Autorisation de signature des actes permettant la cession de la parcelle AR 298 p2 et AR 298 p3 – rue de l’Escarpolette
- 2024_40 Annexe1_Courrier
- 2024_40 Annexe3_ Avis
- 2024_40 PLAN DVISION PROJET
- 2024_41 – Signature d’une convention de groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil
- 2024_41 Convention_Archives_2025-2029
- 2024_42 – Signature d’une convention de groupement de commandes pour la signalisation routière horizontale, fourniture
- 2024_42 Convention signalisation 1
- 2024_43 – Signature d’une convention de groupement de commandes pour la signalisation routière verticale, fourniture
- 2024_43 Convention signalisation 2
- 2024_44 – Signature d’une convention de groupement de commandes pour la signalisation routière verticale et horizontale, fourniture
- 2024_44 Convention signalisation 3
- 2024_45 – Adhésion au service commun « Energie » de la CCPC
- 2024_45 Convention CCPC Energie
- 2024_46 – Subventions aux associations pour l’année 2024
- 2024_47 – Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2024
- 2024_48 – Signature d’une convention d’accueil d’un personnel éducation nationale dans le cadre d’un PACD
- 2024_49 – Contrat d’apprentissage pour l’année scolaire 2024 / 2025
- 2024_50 – Confirmation de l’existence d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
- 2024_51 – Octroi d’une remise gracieuse partielle de la dette d’un agent de la mairie de Templeuve-en-Pévèle
- 2024_52 – Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétence (PEC) au sein du service administratif
Conseil Municipal du 30 mai 2024
- 2024_24 – Autorisation de signature des actes permettant la cession de la parcelle AM 636 – rue de Nomain
- 2024_25 – Cession des parcelles AO 500, 503, 504, 505, 507, 508, 513, 514, 515 – rue de Maresquel
- 2024_25 – Annexe
- 2024_26 – Approbation du principe de la rétrocession des espaces communs du lotissement « Orée du Bois » – rue du Riez
- 2024_26 – Convention Retrocession Ramery
- 2024_26 – Plan de division
- 2024_27 – Approbation du bilan 2023 des cessions immobilières
- 2024_28 – Approbation du bilan 2023 des acquisitions immobilières
- 2024_29 – Création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables
- 2024_30 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Martin
- 2024_31 – Effacement des dettes
- 2024_32 – Signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés à la fourniture »
- 2024_33 – Signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement gaz naturel, avec services associés à la fourniture »
- 2024_34 – Signature d’une convention de groupement de commande « Services d’insertion et de qualification professionnelles – entretien d’espaces publics et naturels »
- 2024_35 – Création de deux postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité dans le service espaces verts / voirie
- 2024_36 – Création de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité dans le service vie scolaire
Conseil Municipal du 28 mars 2024
- 2024_16 - Approbation du compte de gestion de l’exercice budgétaire 2023
- 2024_16 annexe
- 2024_17 - Approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire 2023
- 2024_18 - Affectation des résultats 2023
- 2024_19 - Fixation du taux des taxes locales au titre de l’année 2024
- 2024_20 – Approbation du Budget Primitif 2024
- 2024_21 – Autorisation de virements de crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits en M57
- 2024_22 – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de Délinquance (FIPD) pour la vidéoprotection
- 2024_23 – Signature d’une convention
Conseil Municipal du 22 février 2024
- 2024_01 - Rapport d’orientation budgétaire et débat d’orientation budgétaire 2024
- 2024_01 – annexe
- 2024_02 – Fixation du mode de gestion et de la durée d’amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles en M57
- 2024_03 – Approbation de la division en volume d’une partie de parcelle communale cadastrée
- 2024_03 – annexe1
- 2024_03 – annexe2
- 2024_03 – annexe3
- 2024_03 – annexe4
- 2024_04 – Désaffectation à un service public du volume II.1 de l’Etat Descriptif de Division en Volumes n°1 d’une partie de la parcelle AS 209
- 2024_05 – Déclassement du domaine public du volume II.1 de l’Etat Descriptif de Divisio en Volumes Immobilier n°1 de la parcelle AS 209
- 2024_06 – Cession du volume II.1 de l’Etat Descriptif de Division en Volumes n°1 de la parcelle AS 209 à Vilogia
- 2024_07 – Acquisition du volume I de l’état descriptif de division en volumes immobiliers n°2
- 2024_08 – Demande de subvention
- 2024_09 – Demande de Fonds de Concours
- 2024_10 – Demande de subvention
- 2024_11 – Demande de subvention
- 2024_12 – Désignation d’un correspondant de défense
- 2024_13 – Convention d’occupation de locaux en gare de Templeuve-en-Pévèle pour le dispositif communal « Templeu’Vélos »
- 2024_13 – annexe
- 2024_14 – Création d’un poste administratif à temps non complet
- 2024_15 – Signature de la convention relative à la mise en place d’une prestation chômage
- 2024_15 – annexe
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
- 2023_59 – Actualisation des tarifs de restauration scolaire pratiqués dans la commune à compter du 01/01/2024
- 2023_60 – Actualisation des taris des concessions funéraires et autres prestations
- 2023_61 – Actualisation des tarifs pour les droits de place, ducasse et autre occupation du domaine public
- 2023_62 – Signature du contrat cyclable avec la Communauté de communes Pévèle Carembault
- 2023_62 annexe
- 2023_63 – Signature d’une convention de mise à disposition de terrain pour la mise en place d’arceaux à vélo au profil de la Pévèle Carembault
- 2023_63 – annexe
- 2023_64 – Accueil de proximité des Finances Publiques
- 2023_64 – annexe
- 2023_65 – Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes
- 2023_66 – Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet de 24/35èmes au 1er janvier 2024
- 2023_67 – Mise en place d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire pour les agents éligibles
- 2023_68 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à l’installation de la gestion technique des bâtiments
- 2023_68 – annexe
- 2023_69 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à la protection sociale complémentaire des agents, risque de prévoyance
- 2023_70 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à la location d’autocars avec chauffeur
Conseil Municipal du 16 novembre 2023
- 2023-52 – Décision modificative n°1
- 2023-53 – Adoption du règlement budgétaire et financier
- 2023_53 Annexe
- 2023-54 – Admission et non-valeur de titres de recettes
- 2023-55 – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2024
- 2023-56 – Participation aux frais de cantine de l’école Saint-Martin
- 2023-57 – Acquisition des parcelles AO 536, AO 537 et AO 502 – Rue du Maresquel
- 2023-57 Annexe1
- 2023_57 Annexe2
- 2023-58 – Approbation de la modification des statuts de la Communauté de communes Pévèle Carembault
- 2023-58 Annexe
Conseil Municipal du 28 septembre 2023
- 2023_45 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- 2023_45 – Annexe avis
- 2023_46 – Demande de subvention au titre de la politique régionale d’investissement en faveur des équipements sportifs : installation d’un terrain multisports en type City Stade
- 2023_47 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la restauration de la toiture de la mairie-centre ainsi que des travaux d’amélioration énergétique de ce bâtiment
- 2023_48 – Dénomination de la nouvelle créée dans le nouveau lotissement « Le Clos de la Quièze », rue d’Ennevelin
- 2023_48 – Annexe_Plan
- 2023_49 – Dénomination de l’ancienne école Saint-Martin
- 2023_50 – Adhésion au service commun « ENERGIE » de la Communauté de Communes Pévèle-Carembault
- 2023_50 – Annexe
- 2023_51 – Création de postes au 1er novembre 2023
Conseil Municipal du 28 juin 2023
- 2023_39 – Autorisation de signature des actes permettant la vente d’une partie de la cave sous la Poste à M. et Mme Van Haesebroeck
- 2023_39_annexe 1
- 2023_39_annexes 2
- 2023_40 – Subventions aux associations pour l’année 2023
- 2023_41 – Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2023
- 2023_42 – Créations de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité
- 2023_43 – Création d’un poste administratif à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité
- 2023_44 – Signature de la charte d’engagement avec la Région des Hauts-de-France dans le cadre du dispositif « Redynamisation Centres-Villes et Centres-Bourgs
- 2023_44_Charte
Conseil Municipal du 25 mai 2023
- 2023_23 – Approbation du bilan 2022 des cessions immobilières
- 2023_24 – Approbation du bilan 2022 des acquisitions immobilières
- 2023_25 – Rapport annuel des marchés conclus en 2022
- 2023_26 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Martin
- 2023_27 – Participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint-Martin
- 2023_28 – Autorisation donnée à M. le Maire pour la vente d’un équipement communal
- 2023_29 – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs
- 2023_30 – Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport
- 2023_31 – Demande de subvention au titre du Fonds de Concours 2022 – 2025 de la CCPC pour la restauration de l’église Saint-Martin
- 2023_32 – Demande de subvention au titre du Fonds de Concours 2022 – 2025 de la CCPC pour la création d’un city stade
- 2023_33 – Approbation des nouveaux statuts du SIVOM
- 2023_33 – annexe
- 2023_34 – Approbation du rapport d’activités 2022 du SIVOM Pévèle-Carembault
- 2023_34 – annexe
- 2023_35 – Création d’un contrat d’apprentissage supplémentaire
- 2023_36 – Signature d’une convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
- 2023_36 – annexe
- 2023_37 – Création de deux postes d’adjoints techniques pour accroissement saisonnier d’activité
- 2023_38 – Approbation du principe de la rétrocession des espaces communs du lotissement Central Parc
Conseil Municipal du 9 mars 2023
- 2023_10 – Approbation du compte de gestion de l’exercice budgétaire 2022
- 2023_11 – Approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire 2022
- 2023_11_annexe
- 2023_12 – Affectation des résultats 2022
- 2023_13 – Fixation du taux des taxes locales au titre de l’année 2023
- 2023_14 – Approbation du Budget Primitif 2023
- 2023_14_annexe
- 2023_15 – Ajustement des autorisations de programme – crédit de paiement pour la restauration de l’église Saint Martin
- 2023_16 – Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre du dispositif Projets Territoriaux Structurants 2023
- 2023_17 – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération 2023
- 2023_18 – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération 2023
- 2023_19 – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs 2023
- 2023_20 – Demande de subvention à la Région des Hauts-de-France au titre du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
- 2023_21 – Signature d’une convention avec la commune de Cappelle-en-Pévèle
- 2023_21_annexe
- 2023_22 – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du tremblement de terre en Syrie et en Turquie
- BP 2023 après vote
- CA 2022 après vote
- Compte de gestion certifie 2022
Conseil Municipal du 9 février 2023
- 2023_1 – Installation d’un conseiller municipal
- 2023_2 Rapport d’Orientation Budgétaire
- 2023_2_annexe_ Rapport d’Orientation Budgétaire
- 2023_3 Demande de subvention
- 2023_4 Demande de subvention
- 2023_5 Demande de subvention
- 2023_6 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)
- 2023_6_annexe Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)
- 2023_7 Désignation des représentants au SIVU
- 2023_7_annexe Désignation des représentants au SIVU
- 2023_8 Création d’un emploi
- 2023_9 Restauration pour personnel municipal
Conseil Municipal du 14 décembre 2022
- 2022-74 Contrat d’objectifs avec la Médiathèque départementale du Nord
2022_74 annexe - 2022-73 – Convention d’adhésion à la centrale d’achat du Syndicat mixte de la fibre numérique 59 62
2022_73 annexe - 2022-72 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
2022_72 annexe - 2022-71 Approbation, définition et mise en œuvre du schéma cyclable communal
2022_71 annexe - 2022-70 Convention de mise à disposition de l’ancienne école Saint-Martin
2022_70 annexe - 2022-69 Signature d’un avenant à la convention relative au service Instruction des autorisations du droit du sol (ADS)
2022_69 annexe - 2022-68 Déclassement des anciens locaux de la Poste en vue de leur cession
- 2022_67 Acquisition des parcelles AV 174 et AV 173 – Chemin des Molières
2022_67 annexe - 2022_66 Acquisition de la parcelle C 3425 – rue de la Caillère
2022_66 annexe
Conseil Municipal du novembre 2022
- Décision du 16/11/2022 - 2022_63_Subvention
- Décision du 16/11/2022 - 2022_62_Admission non valeur
- Décision du 16/11/2022 – 2022_61_DM2
- Décision du 16/11/2022 - 2022_65_Convention CCAS
- Décision du 16/11/2022 - 2022_65_CCAS
- Décision du 16/11/2022 - 2022_64_Credits anticipation
Conseil Municipal du 28 septembre 2022
- Décision du 28/09/2022 – 2022-54_Acquisition des parcelles AO 144 et AO 145 – Parking d’Anchin
- Décision du 28/09/2022 - 2022-53_Décision modification N°1
- Décision du 28/09/2022 – 2022-52_Souscription d’un emprunt de 2 000 000 € auprès de la Banque Postale pour le financement de la restauration de l’église Saint Martin
- Décision du 28/09/2022 - 2022-60_Transformation de poste
- Décision du 28/09/2022 - 2022-59_Création d’un poste
- Décision du 28/09/2022 - 2022-58_Création d’un emploi sous forme d’un contrat de projet
- Décision du 28/09/2022 - 2022-57_Signature d’une nouvelle convention
2022-57_Annexe convention d’adhésion aux services du Cdg59 - Décision du 28/09/2022 - 2022-56_Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN
- Décision du 28/09/2022 - 2022-55_Subvention au titre « Fonds d’aide au football amateur (FAFA) »
2022-54_Annexes
Conseil Municipal du 30 juin 2022
- Décision du 30/06/2022 - 2022-38_Trajectoires aériennes de l’aéroport de Lille-Lesquin
- Décision du 30/06/2022 - 2022-48_Acquisition parcelles AR 363 et AR 370
- Décision du 30/06/2022 - 2022-47_Adhésion de la CCPC au Syndicat mixte Haut de France Mobilité
- Décision du 30/06/2022 - 2022-46_SM SAGE Adhésion de la CCPC au syndicat mixte SAGE Marque Deûle
- Décision du 30/06/2022 - 2022-45_Modification des statuts de la Fédération d’Électricité de l’Arrondissement de Lille (FEAL)
2022-45_Annexe Modification statuts FEAL - Décision du 30/06/2022 - 2022-44_Modication des statuts CCPC
2022-44_Annexe Modification statuts CCPC - Décision du 30/06/2022 - 2022-43_Demande de subvention – Aménagements cyclables
- Décision du 30/06/2022 - 2022-42_Demande de subvention – Feux tricolores
- Décision du 30/06/2022 - 2022-41_ASRDA Demande de subvention – Aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération 2022
- Décision du 30/06/2022 - 2022-40_Subventions aux associations
- Décision du 30/06/2022 - 2022-39_Subvention du Petit Théâtre de Templeuve
- Décision du 30/06/2022 - 2022-51_Convention de servitude
2022-51_Annexe3_Photos
2022-51_Annexe2_Plans
2022-51_Annexe1_Convention de servitude - Décision du 30/06/2022 - 2022-50 Création de postes contractuels
- Décision du 30/06/2022 - 2022-49_Convention d’occupation du domaine public
2022-49_Annexe2
2022-49_Annexe1_Conv
2022-48_Cadastre
Conseil Municipal du 19 mai 2022
- 2022-37 – Rapport annuel des marchés conclus en 2021
- 2022-36 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et maintien du paritarisme
- 2022-35 – Modification de la délibération 2021-58 – Création de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité jusqu’au 07 juillet 2022
- 2022-34 – Création de deux postes d’adjoints techniques pour accroissement saisonnier d’activité du 30/05/22 au 30/09/22
- 2022-33 – Création d’une indemnité horaire pour travail normal de nuit
- 2022-32 – Signature de la convention d’adhésion au dispositif interne de signalement proposé par le Centre de Gestion 59
- 2022-31 – Convention de groupement de commande – assurances et risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
- 2022-30 – Convention de groupement de commande – assurances I.A.R.D
- 2022-29 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Martin
- 2022-28 – Approbation du bilan 2021 des acquisitions immobilières
- 2022-27 – Approbation du bilan 2021 des cessions immobilières
- 2022-26 – Création d’un poste administratif à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité à compter du 01/08/2022 pour une durée de 12 mois
- 2022-25 – Convention relative à l’organisation d’une agence postale communale
Conseil Municipal du 10 mars 2022
- 2023-24 – Motion du Conseil Municipal pour le rétablissement des trains supprimés en gare de Templeuve-en-Pévèle
- 2022-23 – Subvention exceptionnelle en soutien au peuple ukrainien
- 2022-22 – Autorisation de signature d’une promesse de vente de l’ancienne école Jules Ferry, de son logement de fonction et du local de La Poste
- 2022-21 – Convention pour la crémation des restes de corps exhumés des sépultures reprises par la commune de Templeuve-en-Pévèle
- 2022-20 – Convention entre le CDG59, la CCPC et la commune de Templeuve-en-Pévèle, pour la mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission de Délégué à la Protection des Données
- 2022-19 – Convention entre la Ligue Protectrice des Animaux et la commune de Templeuve-en-Pévèle, pour la mise en place d’une fourrière animale
- 2022-18 – Demande de subvention au titre de l’aide Centre-Ville Centre Bourg de la région Hauts de France pour la création d’une halle couverte (Passage de la Grange)
- 2022-17 – Demande de subvention au titre de l’aide Départemental aux Villages et Bourgs pour la réfection totale de la rue du Paradis
- 2022-16 – Demande de subvention au titre de l’aide Départemental aux Villages et Bourgs pour la rénovation de la toiture de la salle polyvalente
- 2022-15 – Demande de subvention au titre de l’aide Départemental aux Villages et Bourgs pour la rénovation de l’éclairage des terrains de football
- 2022-14 – Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre du dispositif Projets Territoriaux Structurants 2022
- 2022-13 – Approbation du Budget Primitif 2023
- 2022-12 – Fixation du taux des taxes locales au titre de l’année 2022
- 2022-11 – Affectation des résultats 2021
- 2022-10 – Approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire 2021
Conseil Municipal du 01 février 2022
- 2022-08 – Avis de la Commune de Templeuve-en-Pévèle sur le « projet de modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin »
- 2022-07 – Création d’un poste de Parcours Emploi Compétence au sein du service vie scolaire
- 2022-06 – Accueil de volontaires dans le cadre du Service Civique avec la Mission Locale
- 2022-05 – Création d’un poste de collaborateur de cabinet du Maire
- 2022-04 – Création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) – Gestion de fourrière pour animaux errants
- 2022-03 – Autorisation de signature de la convention relative à la poste de deux feux micro-régulés, à la sécurisation d’un chemin piétonnier et à leur entretien ultérieur
- 2022-02 – Autorisation de signature de la convention relative à la création d’un chemin piétonnier et à son entretien ultérieur avec le Département du Nord
- 2022-01 – Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2022
Conseil Municipal du 16 décembre 2021
- 2021-88 _ Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux pour la restauration de l’église Saint Martin
- 2021-87 – Subvention exceptionnelle à l’Association de Défense contre les Nuisances Sonores de l’Aéroport Lille-Lesquin
- 2021-86 – Participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin
- 2021-85 – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2022
- 2021-84 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la création d’un accès aux personnes à mobilité réduite
- 2021-83 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux pour la restauration de l’église Saint Martin
- 2021-82 – Acquisition de la parcelle AO 500 – Rue du Maresquel
- 2021-81 – Acquisition des parcelles AO 536, AO 537 et AO 502 – Rue du Maresquel
Conseil Municipal du 18 novembre 2021
- 2021-80 – Création d’un emploi permanent de Technicien
- 2021-79 – Signature d’une convention de groupement de commande de réfection des chaussées avec la CCPC
- 2021-78 – Signature d’une convention de groupement de commande de réfection des abords de chaussées avec la CCPC
- 2021-77 – Approbation du principe de la rétrocession des espaces communes du lotissement Le Clos des Lupins
- 2021-76 – Acquisition de foncier auprès de l’EPF
- 2021-75 – Installation d’un conseiller municipal
Conseil Municipal du 23 septembre 2021
- 2021-74 – Avantages en nature accordés aux agents et élus
- 2021-73 – Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité administratif à temps complet du 01/10/21 au 30/09/22
- 2021-72 – Création de contrats d’apprentissage
- 2021-71 – Création d’un emploi de responsable des services à la population
- 2021-70 – Retrait de la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole du Siden-Sian pour le territoire de la commune Maing – Compétence C1 Eau Potable
- 2021-69 – Retrait de la commune de Lize du Siden-Sian compétence C5 Défense Extérieure contre l’Incendie
- 2021-68 – Retrait de la commune de Guivry du Siden-Sian compétence C5 Défense Extérieure Contre l’Incendie
- 2021-67 – Retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’Auxi-le-château
- 2021-66 – Signature de la convention d’octroi des fonds de concours de fonctionnement pour l’entretien des fossés pour l’année 2021
- 2021-65 – Autorisation de vente d’une parcelle référencée A 462 appartenant au CCAS au bénéfice du département du Nord
- 2021-64 – Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés bâties du au titre 2021 suite à fermeture administrative
- 2021-63 – Ajustement des autorisation de programme / crédits de paiement pour les travaux d’agrandissement du cimetière communal
- 2021-62 – Décision modificative n°2
Conseil Municipal du 30 juin 2021
- 2021-46 – Décision modificative n°1
- 2021-47 – Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation à 90% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- 2021-48 – Prise de compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal par la CCPC
- 2021-49 – Subventions aux associations pour l’année 2021
- 2021-50 – Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2021
- 2021-51 – Rétrocession des espaces communs du lotissement « Les jardins de la Pévèle »
- 2021-52 – Classement de la voie « Lipizzan »
- 2021-53 – Classement de la voie « Rue Alezan »
- 2021-54 – Classement de la voie « Rue Appaloosa »
- 2021-55 – Classement de la voie « Rue Palomino »
- 2021-56 – Tarifs de cantine scolaire, d’étude et de garderie périscolaire pratiqués dans la commune
- 2021-57 – Tarifs des concessions funéraires et autres prestations
- 2021-58 – Créations de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité
- 2021-59 – Création d’un poste de chef de service de police municipale
- 2021-60 – Création d’un emploi de la filière culturelle
- 2021-61 – Création d’un poste d’agent de maîtrise principal au 01/09/21
Conseil Municipal du 27 mai 2021
- 2021-32 – Refinancement d’un emprunt
- 2021-33 – Modification de la délibération 2020-10 : délégations données au maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
- 2021-34 – Approbation du bilan 2020 des cessions immobilières
- 2021-35 – Approbation du bilan 2020 des acquisitions immobilières
- 2021-36 – Dénomination de la rue créée dans le nouveau lotissement rue du Maresquel
- 2021-37 – Signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés »
- 2021-38 – Signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés »
- 2021-39 – Signature d’une convention de groupement de commandes « Outil de gestion de centre de loisirs et activités communales périscolaires »
- 2021-40 – Adhésion de la CCPC au syndicat mixte « Nord pas de calais numérique » au titre de sa compétence « usages numérique »
- 2021-41 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord au titre de l’aide à l’aménagement de trottoirs
- 2021-42 – Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre du dispositif Projets Territoriaux Structurants 2021
- 2021-43 – Demande de subvention, dans le cadre de la gestion de l’ANS
- 2021-44 – Approbation du rapport d’activité 2020 du SIVOM Grand Sud de Lille
- 2021-45 – Création de deux postes d’adjoins techniques pour accroissement temporaire d’activité
Conseil Municipal du 25 mars 2021
- 2021-15 – Fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l’année 2021
- 2021-16 -Approbation du Budget Primitif 2021
- 2021-16 – Annexe 1
- 2021-16 – Annexe 2
- 2021-17 – Création d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la rénovation de l’église Saint Martin
- 2021-18 – Création d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’agrandissement du cimetière communal
- 2021-19 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Martin
- 2021-20 – Admission en non-valeur de titres de recettes
- 2021-21 – Subvention complémentaire à la subvention de la CCPC pour l’aide à l’acquisition d’un vélo électrique
- 2021-22 – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’un programme de gestion différenciée et durable des espaces publics
- 2021-23 – Demande de subvention à la Direction Régionale de l’Environnement à l’Aménagement et du Logement pour la réalisation d’un programme de gestion différenciée et durable des espaces publics
- 2021-24 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord au titre de l’aide à la Sécurisation des Routes Départementales
- 2021-25 – Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale
- 2021-25 – Annexe 1
- 2021-26 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CCPC
- 2021-26 – Annexe 1
- 2021-27 – Approbation de la modification des statuts de la CCPC
- 2021-27 – Annexe 1
- 2021-28 – Renouvellement de l’adhésion au service commune « voirie » de la CCPC
- 2021-28 – Annexe 1
- 2021-29 – Convention constitutive de groupement de commandes – AMO moyens d’impression
- 2021-29 – Annexe 1
- 2021-30 – Attribution du marché de mission de maitrise d’oeuvre portant sur les travaux de restauration de l’église Saint Martin
- 2021-31 – Rapport annuel des marchés conclus en 2020
Conseil Municipal du 25 mars 2021
- 2021-01 – Approbation du compte de gestion de l’exercice budgétaire 2020
- 2021-01 – Annexe
- 2021-02 – Approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire 2020
- 2021-02 – Annexe
- 2021-03 – Affectation des résultats 2020
- 2021-04 – Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2021
- 2021-04 – Annexe
- 2021-05 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour les travaux de restauration de l’église Saint Martin
- 2021-06 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la rénovation de la toiture de la salle polyvalente
- 2021-07 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la création d’un espace de restauration au Groupe Scolaire Jules Verne
- 2021-08 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local dans le cadre des travaux de remplacement des projecteurs installés aux terrains de la plaine sportive
- 2021-09 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour les travaux d’extension du cimetière
- 2021-10 – Création d’un emploi permanent de Technicien
- 2021-11 – Création d’un poste contractuel d’adjoint administratif pour Accroissement Temporaire d’Activité du 17/02/21 au 31/05/21
- 2021-12 – Préfinancement de prothèses auditives subventionnées par le FIPHFP
- 2021-13 – Mise en place de la gratuité des services proposés par la médiathèque Entre les Lignes de Templeuve-en-Pévèle
- 2021-14 – Délibération rectificative de la délibération 2020-88 intitulée « Création de postes au 1er novembre 2020″ suite à une erreur matérielle
Conseil Municipal du 17 décembre 2020
- 2020-102 – Subvention exceptionnelle accordée à l’Union des Commerçants et Artisans Templeuvois
- 2020-101 – Créations de poste contractuel pour accroissement temporaire d’activité pour la mission « mon sport, ma santé » du 01/01/21 au 31/12/21
- 2020-100 – Création d’en emploi de la filière culturelle
- 2020-99 – Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
- 2020-98 – Désignation des représentants de la commune de Templeuve-en-Pévèle à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord
- 2020-97 – Demande de subvention au titre du Fonds Spécial de relance et de solidarité avec les territoires crée par la Région des Hauts de France
- 2020-96 – Demande de subvention au titre de la sauvegarde de l’art français pour la restauration de la charpente et de la couverture de l’église Saint Martin
- 2020-95 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour la restauration des charpentes et de la maçonnerie de l’église Saint Martin
- 2020-94 – Demande de subvention au titre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour la restauration des couvertures de l’église Saint Martin
- 2020-93 – Participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin
- 2020-92 – Autorisation de signature de la convention tripartite de partenariat pour lutter contre l’isolement des ainés et des plus fragiles en situation de handicap
- 2020-92 – Annexe
- 2020-91 – Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisses des Allocations Familiales du Nord
- 2020-91 – Annexe 1
- 2020-91 – Annexe 2
- 2020-90 – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2021
- 2020-89 – Décision modificative n°2
Conseil Municipal du 29 octobre 2020
- 2020-88 – Création de postes au 1er novembre 2020
- 2020-87 – Créations d’un poste contractuel d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité du 01/11/20 au 30/04/21
- 2020-86 – Création d’un emploi de la filière animation
- 2020-85 – Détermination du représentant de la commune de Templeuve-en-Pévèle à la CLECT
- 2020-84 – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de Police 2019, 2ème appel à projet
- 2020-83 – Signature d’une convention de groupement de commandes « fourniture et/ou pose de peinture de marquage au sol »
- 2020-82 – Convention constitutive de groupement de commandes – Assistance à maîtrise d’ouvrage indépendant pour l’optimisation des moyens d’impression
- 2020-81 – Engagement à na pas favoriser la développement de commerce périphérique
- 2020-80 – Acquisition de la parcelle AH 16 partie, 14 rue de Péronne
- 2020-79 – Signature d’une convention avec l’EPF relative à l’opération de portage foncier de l’école Saint Martin – rue Delattre
- 2020-78 – Décision modificative n°1
- 2020-77 – Ajustement des autorisations de programme / crédits de paiement pour les travaux de construction du parc urbain dit « Parc d’Anchin »
Conseil Municipal du 24 septembre 2020
- 2020-76 – Subvention en solidarité des victimes des explosions de Beyrouth
- 2020-75 – Acquisition de la parcelle AS 171 partie – Carrière Saint Joseph
- 2020-74 – Dénominations de la rue créée dans le nouveau lotissement rue du Riez
- 2020-73 – Dénominations des rues créées dans le nouveau lotissement rue du Maresquel – rue de la Grande Campagne
- 2020-72 – Classement de la voie « rue Gaston Dubus », cadastrée section AO 205
- 2020-71 – Classement de la voie « rue du Zécart »
- 2020-70 – Classement de la voie « rue du Riez », cadastrée section AH 66
- 2020-69 – Classement de la voie « Rue du paradis », cadastrée section AC 2
- 2020-68 – Classement de la voie « Rue Descatoires et Wartelle », cadastrée sections AO 309, AO 310 et AO 312
- 2020-67 – Classement de la voie « Rue des Sollières », cadastrée section AS 227
- 2020-66 – Classement de la voie « Rue des Nymphéas », cadastrée AR 259p
- 2020-65 – Classement de la voie « Rue des Chênes », cadastrée section AH 178
- 2020-64 – Classement de la voie « Rue Demesmay », cadastrée section AS 208
- 2020-63 – Classement de la voie « Rue de l’Escarpolette », cadastrée AR 298p
- 2020-62 – Classement de la voie « Rue de la Passementerie », cadastrée section AP 396
- 2020-61 – Classement de la voie « Rue de la Joie de Vivre », cadastrée section AR 270, AR 228p, AR 259p et AR 298p
- 2020-60 – Classement de la voie « Rue de la Dentellière », cadastrée section AR 228p et AR 219
- 2020-59 – Classement de la voie « Rue de Canchomprez », cadastrée section AW 142
- 2020-58 – Classement de la voie « Rue d’Anchin », cadastrée section AO 146
- 2020-57 – Classement d la voie « Les Quesnois », cadastrée section ZA 17
- 2020-56 – Classement de la voie « Chemin de la Campagnette », cadastrée section AR 205
- 2020-55 – Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 1 million d’arbres en Hauts-de-France
- 2020-54 – Autorisation de signature de la convention de remboursement pour les masques achetés par la Pévèle Carembault pendant la période de l’état d’urgence sanitaire
- 2020-53 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 2 juillet 2020
- 2020-52 – Subvention complémentaire à la subvention de la CCPC pour l’aide à l’acquisition d’un vélo électrique
- 2020-51 – Acquisition de la parcelle AS 250 – Carrière Saint Joseph
- 2020-50 – Acquisition des parcelles AR 41p et AR 42 chemin de la campagnette
- 2020-49 – Fixation des indemnités de fonction du maire et des membres du Conseil Municipal
- 2020-48 – Mise en oeuvre de la prime exceptionnelle « Covid-19″ prévue par le décret n0 2020-570 du 14 mai 2020
- 2020-47 – Créations de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité
- 2020-46 – Création d’un poste de brigadier-chef principal 2ème classe
- 2020-45 – Création de contrats d’apprentissage
- 2020-44 – Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité administratif à temps complet du 01/10/20 au 30/09/21
- 2020-43 – Renouvellement de la convention d’adhésion au service de prévention du centre de gestion 59
- 2020-42 – Modification du tarif pour les plaques au jardin de souvenir
- 2020-41 – Admission en non-valeur de créances éteintes
- 2020-40 – Admission en non-valeur de créances éteintes
- 2020-39 – Admission en non-valeur d’une annulation de mandat
- 2020-38 – Admission en non-valeur d’un titre de recette
- 2020-37 – Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et d’état-civil
- 2020-36 – Subventions aux écoles dans le cadre des crédits d’action éducative pour l’année scolaire 2019-2020
- 2020-35 – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police 2019
- 2020-34 – Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
- 2020-33 – Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2020
- 2020-32 – Subventions aux associations pour l’année 2020
- 2020-31 – Approbation du bilan 2019 des cessions immobilières
- 2020-30 – Approbation du bilan 2019 des acquisitions immobilières
- 2020-29 – Fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l’année 2020
- 2020-28 – Approbation du Budget Primitif 2020
- 2020-27 – Création d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour les travaux de construction du parc urbain dit « Parc d’Anchin »
Conseil Municipal du 11 juin 2020
- 2020-25 – Création de deux postes d’adjoints techniques pour accroissement temporaire d’activité du 12/06/20 au 30/09/20
- 2020-24 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- 2020-23 – Fixation des indemnités de fonction du maire et des membres du conseil municipal
- 2020-22 – Élection du délégué au Siden-sian
- 2020-21 – Désignation des délégués au Sivom du grand sud de l’arrondissement de lille
- 2020-20 – Désignation des représentants de la collectivité à la fédération d’électricité de l’arrondissement de lille
- 2020-19 – Désignation des délégués au conseil d’administration du logis de la pévèle
- 2020-18 – Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de l’association club de l’amitié
- 2020-17 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association La Gaule Templeuvoise
- 2020-16 – Désignation des représentants de la commune au Conseil d’Administration des Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault
- 2020-15 – Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de l’association du Petit Théâtre de Templeuve
- 2020-14 – Fixation du nombre de membres et élection des représentants du Conseil municipal au CCAS
- 2020-13 – Composition de la commission d’appel d’offres
- 2020-12 – Composition des commissions municipales
- 2020-11 – Fixation du nombre de membres composant les commissions communales
Conseil Municipal du 25 mai 2020
- 2020-09 – Fixation du nombre d’adjoints au maire
- 2020-10 – Délégations données au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
