Prochain Conseil Municipal le jeudi 24 septembre
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 septembre à 19h,en mairie-centre
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2026
2- Décision modificative n°3
3- Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation
4- Actualisation des tarifs des concessions funéraires et autres prestations
5- Droit à la formation des élus
6- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
7- Fixation des indemnités de fonctions des élus – Confirmation de la répartition inférieure au barème légal
8- Modification du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
9- Désignation des membres du conseil municipal siégeant au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
10- Désaffectation d’un terrain situé sur le domaine public communal – Rue d’Ardomprez
11- Déclassement d’un terrain situé sur le domaine public communal – Rue d’Ardomprez
12. Échange sous soulte d’une parcelle délimitée par les points S, D, E et T située sur le domaine de la commune avec une parcelle désignée provisoirement B2180p1 – rue d’Ardomprez
13- Signature d’une convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées par le Centre de gestion du Nord pour le passage à l’administration numérique
14- Création d’emplois permanents au tableau des effectifs
15- Signature de la charge « Ville Ambassadrice du Don d’Organes »
16- Création de la commission extra-municipale « Plan des déplacements »
Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques et que vous pouvez y assister.
