Prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal le jeudi 22 février 2024

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra en Mairie-Centre, le jeudi 22 février à 19h30, et l’ordre du jour sera le suivant :

 

  1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 
  2. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2024 
  3. Fixation du mode de gestion et de la durée d’amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles en M57 
  4. Approbation de la division en volume d’une partie de parcelle communale cadastrée AS 209 et division en volume d’une partie de parcelles appartenant à VILOGIA et cadastrée AS 213, AS 216 et AS 215 dans le cadre de la vente de l’ancien EHPAD et de son projet de réhabilitation et extension – rue Demesmay 
  5. Désaffectation à un service public du volume II.1 de l’Etat Descriptif de Division en Volumes n°1 d’une partie de la parcelle AS 209 – rue Demesmay 
  6. Déclassement du domaine public du volume II.1 de l’Etat Descriptif de Division en Volumes Immobilier n° 1 de la parcelle AS 209 – Rue Demesmay 
  7. Cession du volume II.1 de l’Etat Descriptif de Division en Volumes n°1 de la parcelle AS 209 à VILOGIA – Rue Demesmay 
  8. Acquisition du volume I de l’état descriptif de division en volumes immobiliers n°2 des parcelles AS 213 partie, AS 215 partie et AS 216 partie à VILOGIA – Rue Demesmay 
  9. Demande de subvention au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs volet « Aménagement et Équipement » pour le renouvellement d’équipements culturels 
  10. Demande de Fonds de Concours à la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour la modernisation du système de vidéoprotection 
  11. Demande de subvention à la Région des Hauts-de-France au titre du dispositif de soutien aux communes de moins de 20 000 habitants pour les équipements numériques de vidéoprotection 
  12. Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) au titre de la sécurisation des établissements scolaires 
  13. Désignation d’un correspondant défense 
  14. Convention d’occupation de locaux en gare de Templeuve-en Pévèle pour le dispositif communal « Templeu’Vélos » 
  15. Création d’un poste administratif à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité à compter du 01/07/24 pour une durée de 12 mois 
  16. Signature de la convention relative à la mise en place d’une prestation chômage du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord

 

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques et que chaque citoyen peut y assister.

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