Conseil municipal

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Date / Heure
Date(s) - 17 décembre 2020
18h00 - 19h45

Emplacement
Salle polyvalente

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Le Conseil municipal se réunira à la salle polyvalente le jeudi 17 décembre 2020 à 18h00.

La séance se tiendra à huis clos et sera retransmise en direct sur la
page officielle Facebook de la Mairie de Templeuve-en-Pévèle.

L’ordre du jour sera le suivant :

1-Approbation du Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2020.

2- Décision budgétaire modificative n°2.

3- Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2021.

4- Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse des Allocations Familiales du Nord.

5- Autorisation de signature de la convention tripartite de partenariat pour lutter contre l’isolement des ainés et des plus fragiles en situation de handicap.

6- Participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin.

7 et 8- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la restauration des charpentes, de la maçonnerie et de la couverture de l’église Saint Martin.

9- Demande de subvention au titre de la Sauvegarde de l’art français pour la restauration de la charpente et de la couverture de l’église Saint Martin.

10- Demande de subvention au titre du Fonds Spécial de relance et de solidarité avec les territoires créé par la Région des Hauts-de-France.

11- Autorisation de signature de la convention dans le cadre de la demande de subvention « Amendes de Police 2019 ».

12- Désignation des représentants de la commune de Templeuve-en-Pévèle à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord.

13- Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au 1er janvier 2020.

14- Création d’un emploi de la filière culturelle.

15- Création de poste contractuel pour accroissement temporaire d’activité pour la mission « mon sport, ma santé » du 01/11/2020 au 31/08/2021.

16-Subvention exceptionnelle à l’Union des Artisans et Commerçants de Templeuve.

17- Questions diverses.

 

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