Date / Heure
Date(s) - 25 mars 2021
19h00 - 20h30
Emplacement
Salle polyvalente
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Du fait du contexte sanitaire actuel, le Conseil municipal se tiendra à huis-clos, il sera cependant retransmis en direct sur la page Facebook de la mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
1-Approbation du Procès-verbal de la séance du 16 février 2021.
2- Fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l’année 2021.
3- Approbation du Budget Primitif.
4- Création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement pour les travaux de restauration de l’église Saint Martin.
5- Création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement pour les travaux d’agrandissement du cimetière communal.
6- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Martin.
7- Admission en non-valeur de 14 titres de recettes.
8- Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l’aide à l’acquisition d’un vélo électrique.
9- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’un programme de gestion différenciée et durable des espaces publics.
10- Demande de subvention à la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement pour la réalisation d’un programme de gestion différenciée et durable des espaces publics.
11-Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre de l’aide à la sécurisation des routes départementales.
12- Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale.
13- Approbation du rapport de la CLECT du 25 janvier 2021 de la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
14- Approbation des statuts modifiés de la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
15- Renouvellement de l’adhésion au service commun « voirie et infrastructures » géré par la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
16- Renouvellement et maintenance des moyens d’impression (AMO) avec la Communauté de communes Pévèle Carembault.
17- Attribution du marché de mission de maitrise d’œuvre portant sur les travaux de restauration de l’Église Saint Martin.
18- Rapport annuel des marchés conclus en 2020.
19- Questions diverses.
