Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 13 novembre 2019
19h30 - 21h00

Emplacement
Château Baratte

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La réunion du Conseil municipal se tiendra en Mairie Château Baratte le mercredi 13 novembre 2019 à 19h30.

L’ordre du jour sera le suivant :

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2019.

2 -Décision budgétaire modificative n°3.

3 – Indemnités de conseil allouées pour l’année 2019 au Comptable du Trésor Public chargé des fonctions de receveur des communes.

4 – Approbation des statuts modifiés de la Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT.

5 – Mise à disposition des parcelles AW 151 et AW 152 à la Communauté de Communes.

6 -Dénomination de la nouvelle voie créée dans le nouveau lotissement rue de l’Hardinière.

7 – Autorisation de signature de la convention relative à la confection de trottoirs et à leur entretien ultérieur rue de Bonnance.

8 – Autorisation de signature de la convention dans le cadre de la demande de subvention « Amendes de Police 2019 ».

9 – Recrutements d’agents recenseurs.

10 – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de deuxième classe à temps non complet de 28 heures hebdomadaires.

11 – Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité du 15/11/19 au 31/05/20.

12 – Adoption d’une motion pour le maintien des arrêts de train aux heures de pointe en gare de Templeuve-en-Pévèle.

13- Questions Diverses.

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