Date / Heure
Date(s) - 13 octobre 2016
19h30 - 22h00
Emplacement
Mairie-centre
Catégories Pas de Catégories
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2016.
2 – Décision modificative n°2.
3 – Autorisation de signature de la convention avec l’OGEC Saint Martin.
4 – Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint Martin.
5 – Demande de subvention au Département du Nord au titre de l’accompagnement des projets d’aménagement de trottoirs le long des routes départementales.
6 – Demande fonds de concours à la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
7 – Propositions de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour la localisation des points d’apport volontaire.
8 – Motion du Conseil municipal concernant la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.
9 – Déclassement de l’ancien logement de fonction du groupe scolaire Jules Verne, sis rue Albert Samain.
10 – Autorisation de signature du compromis de vente pour le logement rue Albert Samain.
11 – Admission en non-valeur de deux titres de recette.
12 – Mise à disposition de personnel municipal au CCAS.
13 – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité du 1er novembre 2016 au 7 juillet 2017.
14 – Transformation de poste au 1er novembre 2016.
15 – Questions diverses.
Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques et que chaque citoyen peut y assister.
