Prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal le jeudi 20 novembre

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 20 novembre à 18h30 en mairie-centre. 

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du rapport d’activités 2024 de la Communauté de communes Pévèle Carembault
  2. Approbation du Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025
  3. Décision budgétaire modificative n°3
  4. Admission en non-valeur de titres de recettes
  5. Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2026
  6. Acquisition de foncier auprès de l’EPF – Groupe scolaire, rue d’Orchies
  7. Garanties d’emprunts sollicitées par Vilogia pour la construction de 6 logements sociaux
  8. Garanties d’emprunts sollicitées par Vilogia pour la construction de 42 logements sociaux
  9. Fixation des tarifs pour le concert « M’accorderiez-vous cette danse » et pour la petite restauration de « Noël en ville »
  10. Renouvellement du groupement de commandes « Réfection de chaussée » avec la CCPC
  11. Renouvellement du groupement de commandes « Réfection des abords de chaussée » avec la CCPC
  12. Signature d’une convention entre le CDG 59 et la commune de Templeuve-en-Pévèle pour la mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour une missions de Délégué à la Protection des Données (RGPD)
  13. Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois
  14. Création d’un poste permanent au tableau des effectifs le 01/01/2026
  15. Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité au service de la Vie locale à temps non complet (20 heures hebdomadaires)
  16. Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle d’un agent administratif de la commune au profit du CCAS

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques et que vous pouvez y assister.

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