Date / Heure
Date(s) - 02 juillet 2020
18h00 - 20h30
Emplacement
Salle polyvalente
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La réunion du Conseil municipal se tiendra à la salle polyvalente le jeudi 02 juillet 2020 à 18h00, l’ordre du jour sera le suivant
1- Approbation du Procès-verbal de la séance du 11 juin 2020.
2- Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire.
Celle-ci sera suivie d’une seconde séance à 19h avec l’ordre du jour suivant :
1-Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2020.
2-Création d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour les travaux de construction du parc d’Anchin.
3-Approbation du budget primitif pour l’année 2020.
4-Fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l’année 2020.
5-Approbation du bilan 2019 des acquisitions immobilières.
6-Approbation du bilan 2019 des cessions immobilières.
7-Subventions aux associations pour l’année 2020.
8-Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2020.
9-Désignation des membres de la commission communale des impôts directs.
10-Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de Police 2019.
11-Subventions aux écoles dans le cadre des crédits d’action éducative pour l’année scolaire 2019-2020.
12-Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil.
13-Admission en non-valeur d’un titre de recette.
14-Admission en non-valeur d’une annulation de mandat.
15-Déclaration de créances éteintes (1).
16-Déclaration de créances éteintes (2).
17-Modification du tarif pour les plaques au jardin du souvenir.
18-Renouvellement de la Convention d’adhésion au service de prévention du Centre de Gestion 59.
19-Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité administratif à temps complet du 01/10/20 au 30/09/21.
20-Création de contrats d’apprentissage.
21-Création d’un poste de brigadier-chef principal 2ème classe.
22-Créations de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité.
23-Mise en œuvre de la prime exceptionnelle « covid-19 » prévue par le décret n° 2020-570 du 14 mai 2020.
24-Fixation des indemnités de fonction du Maire et des membres du Conseil municipal.
25-Acquisition des parcelles AR 41p, et AR 42 Chemin de la Campagnette.
26-Acquisition de la parcelle AS 250 – Carrière Saint Joseph.
27-Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l’aide à l’acquisition d’un vélo électrique.
La séance sera retransmise en direct sur la page officielle Facebook de la Mairie de Templeuve-en-Pévèle.
