Date / Heure
Date(s) - 18 décembre 2019
19h30 - 21h00
Emplacement
Château Baratte
Catégories Pas de Catégories
La réunion du Conseil municipal se tiendra en Mairie Château Baratte le mercredi 18 décembre 2019 à 19h30.
L’ordre du jour sera le suivant :
1- Approbation du Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2019.
2 -Communication du rapport d’activité de la Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT pour l’année 2018.
3 – Décision budgétaire modificative n°4.
4 – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2020.
5 – Déclassement de la parcelle AO 478 sise rue de la Grande Campagne.
6 – Echange de parcelles communales avec des parcelles de terrain privé suite au projet immobilier rue de la Grande Campagne / rue du Maresquel.
7 – Acquisition de la parcelle AR 41p, Chemin de la Campagnette.
8 – Autorisation de signature des actes permettant la vente de l’immeuble sis 4 rue de Roubaix.
9 – Demande de subvention au titre de la DSIL 2020 pour la réalisation d’un parc urbain.
10 – Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets Programme National pour l’Alimentation.
11 – Participation de la Commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin.
12 – Demande de garantie d’emprunt sollicitée par l’Association foncière du Pévèle Mélantois pour la construction de la nouvelle école Saint Martin.
13 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel.
14 – Modification du tableau des effectifs – Suppressions de postes.
15 – Création d’un poste de technicien pour accroissement temporaire d’activité administratif à temps complet du 01/01/20 au 31/12/20.
16 – Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité administratif à temps non complet du 01/01/20 au 29/02/20.
17- Changement de périmètre de la FEAL suite au retrait des communes d’Annoeullin, Allennes les Marais, Provin, Carnin et Bauvin à compter du 1er avril 2020.
18 – Reprise de la compétence éclairage public non communautaire par les communes d’Attiches, Auchy les Orchies, Avelin, Mérignies, Mons en Pévèle, Bersée, Tourmignies et Ennevelin.
19 – Questions diverses.
