Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 29 mars 2018
19h30 - 22h00

Emplacement
Mairie-centre

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Il se réunira le jeudi 29 mars à 19h30 en salle d’honneur de la mairie-centre

L’ordre du jour est le suivant :

  • 1- Compte rendu des délégations données à Monsieur le Maire.2-Approbation du compte de gestion de l’exercice budgétaire 2017.

    3-Approbation du Compte Administratif de l’exercice budgétaire 2017.

    4-Adaptation des crédits de paiement pour les travaux de construction de la médiathèque.

    5-Approbation du budget primitif pour l’année 2018.

    6-Fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l’année 2018.

    7-Demande de subventions pour la construction d’un club-house.

    8-Demande de subvention pour la mise en place du procès-verbal électronique.

    9-Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la rénovation de la toiture de l’école Jules Verne.

    10-Subventions aux écoles dans le cadre des crédits d’action éducative pour l’année scolaire 2017-2018.

    11-Prescription de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.

    12-Approbation des acquisitions immobilières 2017.

    13-Approbation des cessions immobilières 2017.

    14-Recomposition du Conseil communautaire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault.

    15-Adoption du règlement intérieur de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle.

    16-Adoption de la charte numérique de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle.

    17-Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour les vérifications règlementaires des établissements recevant du public.

    18-Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour la vérification réglementaire et la maintenance des extincteurs.

    19-Désignation des délégués au conseil d’administration des Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault.

    20-Questions Diverses.

 

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques et que chaque citoyen peut y assister.

 

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