Prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal le jeudi 12 novembre

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 12 novembre à 19h,en mairie-centre

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026

2- Installation d’un conseiller municipal

3- Modification de la composition des commissions municipales à la suite de la démission d’un conseiller municipal

4- Renouvellement de la désignation des membres du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

5- Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2027

6- Régularisation comptable de l’état de la datte – concordance entre l’état de la collectivité et l’application Hélios

7- Régularisation comptable d’une anomalie sur le résultat d’investissement (ligne 001) – Opérations sous mandat

8- Dénomination des nouvelles voies créées dans le projet « L’Orée du Bois »

9- Désaffectation d’un terrain situé sur la domaine public communal – rue Lamartine

10- Adoption des modifications statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault – À effet au 1er janvier 2027

11- Signature de la convention cadre avec Pévèle Carembault pour le remboursement des repas adulte dans le cadre de la compétence confection et livraison des repas à destination des écoles et des accueils de loisirs

12- Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « assistance à maitrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression »

13- Désignation des représentants de la commune à l’agence iNord

14- Fixation du montant des « Bons Séniors » distribués à l’occasion des fêtes de Noël 2026

15- Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité au service de la vie locale à temps non complet (20h hebdomadaire)

16- Mise en place d’un régiment d’astreintes aux services techniques

17- Modification du tableau des effectifs – Suppressions de postes au 12/11/2026

18- Désignation des membres de la commission extra-municipale « Plan des déplacements »

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques et que vous pouvez y assister.

2014 Copyright Ville de Templeuve-en-Pévèle / Site créé par MaKomamoa / Politique de confidentialité